Télécharger la fiche Comme tout un chacun, lorsque nous avons un problème de santé, nous consultons le médecin, et en premier lieu notre médecin traitant. En parallèle, lorsqu’un problème de santé intervient au travail, sur le lieu même de son travail, il faut...
Maladie professionnelle
Fiche reconnaissance des Maladies Professionnelles N° 1 : Comment faire reconnaître sa maladie professionnelle dans le secteur privé ?
Télécharger la fiche 1- Définitions Tout d’abord, contrairement à l’accident du travail et à l’accident de trajet, il n’y a pas de définition légale générale de la maladie professionnelle. « Est présumée d’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau...
Les tableaux des maladies professionnelles n°15 ter et 57 sont modifiés
Concernant les pathologies du coude (tableau 57) : la désignation des maladies, les délais d’exposition et la liste limitative des travaux sont actualisés. Les pathologies de la vessie (tableau 15 ter) : la durée d’exposition au risque est ramenée de 10 à 5 ans, la...
Accidents de service et maladies professionnelles : vers une évolution de la reconnaissance de l’imputabilité au service?
Dans l’accord Fonction publique du 20 novembre 2009 figurait une action dont l’objectif était de faire évoluer le régime de l’imputabilité au service des accidents et des maladies professionnelles dans la fonction publique. Après la tenue d’un groupe de travail le 25...
Les pathologies de l’épaule au tableau de chasse du gouvernement
Vers une remise en cause de la responsabilité de l'employeur Un long chemin : Historiquement, les accidents du travail et les maladies professionnelles étaient intrinsèquement liés au travail lui-même et au milieu de l’entreprise. En 1898, un compromis prévoyant un...