L'actualité souvent nous rattrape et parfois nous dépasse… C'est sans doute le cas avec le mouvement social en train de naître autour du (ou plutôt des) projet de loi dit « travail » (même si désormais il se nomme « projet de loi sur les nouvelles libertés et les...
Expertise CHSCT
La santé au travail : un nouveau défi pour le syndicalisme ?
Lucie Goussard Post-doctorante en sociologie, Centre Pierre Naville, Université d’Evry Guillaume Tiffon Maître de conférences en sociologie, Centre Pierre Naville, Université d’Evry Les 6 et 7 mai 2015, ont eu lieu à Paris des journées d’étude sur la façon...
Rencontre des élus CHSCT Haute Normandie
2ème session qui s’est tenue les 30 novembre et 1er décembre, ont participé à ces rencontres une vingtaine d’élus CHSCT du privé et du public. Comme pour la première session, ces rencontres permettent de confronter les expériences des équipes syndicales, de débattre...
Expertise et projet important
Dans cette affaire la direction de l’assistance publique-hôpitaux de Paris a contesté le 24 juin 2015 le recours à l’expertise du CHSCT voté le 7 avril 2015 (on peut dire qu’elle a pris le temps de la réflexion !) estimant qu’il ne s’agissait pas d’un projet...
Expertise et risque grave suite à un AVC
A la suite d’un accident vasculaire cérébral d’une salariée de la Poste sur son lieu de travail, le CHSCT réuni en séance extraordinaire a voté une expertise pour risque grave dont l’objet était de procéder : « à l’analyse approfondie des situations de travail et des...
Analyse des facteurs de pénibilité : pas de droit automatique à l’expertise
Alors que l’employeur avait engagé en 2012 des discussions en vue d’élaborer un plan d’action de prévention de la pénibilité -rendu obligatoire dans certaines entreprises depuis la loi de 2010-, le CHSCT avait désigné un expert pour établir un diagnostic des...
Office national des forets : expertises CHSCT (premier épisode)
Bref historique : Les rapports en l’Etat et l’Office national des forêts (activités, financements, niveau d’emploi …) sont régis par un contrat pluri annuel en application d’une disposition législative en l’occurrence stipulée dans le Code forestier. De 2002 à 2011,...
SNCF : Chronique d’une mort annoncée ?!
Le jeudi 29 novembre 2015, la SNCF et le Directeur d’établissement de l’époque sont venus rendre des comptes devant le Tribunal Correctionnel de Lyon suite à l’accident mortel de Loïc Bugelli, un agent SNCF, heurté par un train lors d’un chantier de nuit à Lyon...
Expertise
Pour décider d’une expertise, le risque grave doit être toujours actuel Dans cette affaire le CHSCT avait eu recours à une expertise pour risque grave dans le but de réaliser une étude sur l’exposition des salariés aux risques psychosociaux dans l’établissement. Le...
Un été meurtrier pour nos droits
Faute d'une mobilisation sociale suffisante de nombreux textes de lois s'attaquant à nos droits collectifs ont été adopté cet été à l'initiative du gouvernement avec des implications non négligeables. Parmi ceux-ci la loi renseignement et le renforcement de la...