Le modèle de la hâte tend à s’imposer dans le monde professionnel. Les exigences d’intensité, de réactivité, d’adaptabilité dessinent un faisceau de contraintes pesant sur les temps du travail. Cet ouvrage rend compte d’histoires de travail cumulées lors d’études...
Derniers bulletins
« Mettre un terme à l’épidémie silencieuse de cancers du travail ». Entretien avec Anne marchand
12 janvier 2023
Sociologue et historienne de la santé au travail, co-directrice du Giscop 93, Anne Marchand publie un livre intitulé Mourir de son travail aujourd’hui, enquête sur les cancers du travail aux éditions de l’Atelier. Elle a accepté de répondre à nos questions. Le titre...
Procès pénal de Brétigny. Les organisations du travail, du tribunal au débat public !
12 janvier 2023
Communuiqué de Sud Rail Au terme d’un procès hors-norme, le Tribunal correctionnel d’Évry a donc déclaré la SNCF coupable et en état de récidive, et a fixé l’amende unique à 300 000 €. Il a relaxé RFF (aujourd’hui SNCF-Réseau) et le Dirigeant de Proximité Laurent...
Le procès en appel de France Telecom
12 janvier 2023
Harcèlement moral Procès France Telecom
Le harcèlement moral institutionnel est confirmé : une victoire politique Non seulement la condamnation des prévenu.es pour « harcèlement moral institutionnel » a été confirmée par la Cour d’appel de Paris le 30 septembre dernier, mais elle l’est d’une manière qui...
Le suicide d’un salarié à son domicile reconnu comme un accident du travail
12 janvier 2023
La veuve d’un salarié qui a mis fin à ses jours à son domicile a établi une déclaration d’accident de travail prise en charge au titre de la législation professionnelle par la CPAM. L’employeur a contesté le lien avec le travail du suicide du salarié en faisant valoir...
Derniers articles
FICHE N° 23
Le « droit à la déconnexion »
1 mars 2018
Charge de travail NTIC Obligation employeurs Organisation du travail Télétravail Temps de travail Travail
Télécharger la fiche Le droit à la déconnexion est une obligation de l’employeur à qui il appartient de prendre les mesures nécessaires pour assurer protection de la santé et de la sécurité des salarié-es. Il doit notamment prendre en compte dans l’organisation du...
FICHE N° 22
Le suivi médical des salarié·es du secteur privé
26 avril 2017
Médecine du travail Prévention Suivi médical
Télécharger la fiche Depuis la réforme de 2002 qui a transformé les services de médecine du travail en services de santé au travail et imposé la pluridisciplinarité grâce à l’apport de compétences diversifiées et complémentaires, la réglementation relative au suivi...
FICHE N° 21
Le maintien dans l’emploi et les modifications apportées à la procédure d’inaptitude
26 avril 2017
Inaptitude Licenciement Médecine du travail
Télécharger la fiche Les lois Rebsamen du 17 août 2015, puis la loi travail du 8 août 2016 et son décret d’application n°2016-1908 du 27 décembre 2016, et enfin l’ordonnance 2017-1386 du 22 septembre 2017 et son décret d’application du 15 décembre 2017 ont apporté de...
FICHE N° 20
Modifications relatives au CHSCT après les lois Rebsamen et El Khomri
12 décembre 2016
CHSCT Discrimination Expertise CHSCT Harcèlement moral Harcèlement sexuel Inspection du travail
Télécharger la fiche Cette note a pour but de recenser rapidement les principales modifications (hors celles sur la médecine du travail et l’inaptitude reprises dans la fiche spécifique) apportées aux missions des CHSCT par les lois Rebsamen et El Khomri, toujours...
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