Le récent congrès de la fédération Sud éducation, qui s’est tenu à Montpellier fin mai 2012, avait décidé de l’organisation d’une campagne nationale de notre syndicat sur les conditions de travail en 2013 et 2014. C’est avec la rentrée des congés d’hiver que le coup...
Pour agir
La pomme dans les choux ! La justice interdit le travail de nuit dans les magasins Apple en France
Dans notre bulletin N° 13 de décembre 2013 nous relations la victoire contre Séphora à l'actif de l'intersyndicale du commerce parisien (CLIC-P) qui réunit les syndicats CGT, CFDT, FO, CFTC, SUD et CGC. Une nouvelle victoire à son actif avec la décision du tribunal de...
Restructuration chez Sanofi : une action du CHSCT à Toulouse
"Le plus dur, c'est l'incertitude". Face aux plans de restructuration et aux suppressions de postes qui se succèdent chez Sanofi, les salariés du géant de l'industrie pharmaceutique vivent très mal de ne pas savoir ce qu'il adviendra demain de leur emploi et de leur...
L’employeur reste responsable des violences dans l’entreprise
Dans un arrêt du 23 janvier 2013 la Cour de cassation a confirmé sa jurisprudence de 2010 selon laquelle « l’employeur, tenu d’une obligation de sécurité en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs manque à cette obligation lorsqu’un...
Trois nouvelles jurisprudences autour de l’expertise
Le coût de l’expertise revu à la baisse La Cour de cassation a confirmé le pouvoir des juges de revoir à la baisse les tarifs demandés par le cabinet d’expert choisi par le CHSCT. Dans cette affaire l’entreprise avait contesté le coût de l’expertise après la remise du...
FNAC BELLECOUR, un CHSCT formé actif et bien entouré !
Les publications juridiques spécialisées en droit social ont fait un large écho à la décision de la cour d'appel de Paris du 13 décembre 2012. Le Chsct de notre établissement fait partie des 8 CHSCT qui après avoir diligenté une expertise sur les conséquences du Plan...
Open space : amélioration des conditions de travail ?
Open space, bureau paysager, marguerite, tous les noms sont possibles. Moins prosaïquement, il s’agit d’un «vaste local de bureau, plateau orné de plantes où l’espace est subdivisé par divers éléments mobiles, cloisons, meubles, qui matérialisent les séparations entre...
Les rocambolesques aventures du CHSCT Eole…
EOLE est au sein d’Air France l'usine 'vitrine' de la maintenance des équipements aéronautiques. Le contexte de l'entreprise c'est le plan Transform 2015 qui prévoit outre 5000 suppressions d’emplois, la révision de la convention d’entreprise, un nouvel accord sur le...
Asso : le pouvoir d’agir
L'association de sensibilisation et de formation au développement durable SoliCités connaît depuis plusieurs mois une très grave crise sociale. Le 18 janvier 2013, 8 salariés (11 salariés à ce jour) ont exercé leur droit de retrait. Avant d'en arriver là, plusieurs...
Mobilité interne : l’ANI emboîte le pas de Renault
« Ma vie de famille n'a pas été bouleversée, nous nous sommes simplement adaptés ». « Les avantages...le salaire plus un aller retour par mois vers Douai, pour limiter les frais j'ai trouvé un appartement en collocation ». C'est ainsi que Renault vante auprès de ses...