Le réseau TSS existe maintenant depuis trois ans, il s’est construit dans les centres sociaux en Italie, en lien avec blockupy à Francfort. Il contribue à construire des liens directs entre syndicalistes : c’est ce qu’il a fait en réunissant cette fois-ci des...
Pour agir
Qualité de Vie en Toc !
Notre entreprise est formidable. Depuis 4 ans et le début des plans de compétitivité, nous avons subi la précarisation et la désorganisation de l’entreprise pour atteindre les 6% de marge opérationnelle imposé au forceps par Carlos Ghosn. Il est évident que la...
Boîtiers électroniques dans 20000 véhicules de l’entreprise: Orange condamnée à les retirer !
Orange avait fait appel d’un premier jugement du 15 juillet 2015 qui condamnait ’entreprise à retirer le boîtier électronique des quelque 20 000 véhicules de la lotte de l’entreprise. La Cour a confirmé que le nombre et la qualité des données collectées, leur...
Eviction d’un médecin du travail : nouvelle dérive autoritaire d’un directoire despotique
Contre toute attente, le directoire a décidé le 14 septembre d’anticiper la décision du médecin du travail de quitter la CEIDF le 28 septembre, soit après à peine six mois passés dans l’entreprise. Un inédit juridique qui met à mal la continuité du service à la...
Harcèlement moral
Le salarié qui dénonce des agissements de harcèlement n’encourt pas de poursuite pour diffamation L’article L1152-2 du code du travail protège les salarié-es qui dénoncent des faits de harcèlement moral, la seule réserve apportée par la jurisprudence est la mauvaise...
Un employeur condamné pour non respect des règles de sécurité
Une décision qui rappelle les obligations des employeurs en matière de prévention du risque chimique. C’est sur la base du procès-verbal de l’inspection du travail qu’une procédure a été engagée à l’encontre de la société et de son gérant. Cette affaire concerne une...
Alertes du médecin du travail, point de départ d’un CHSCT extraordinaire et d’un recours à l’expertise
Dans un contexte de restructuration – la fusion réalisée avec une autre société et un projet de réorganisation pouvant entrainer des suppressions de postes et des départs contraints- le médecin du travail de l’établissement avait demandé la convocation d’un CHSCT pour...
Droit de retrait à la SNCF
Depuis janvier 2015 trois salariés de la SNCF exerçaient leur droit de retrait en refusant de conduire des trains sur la ligne TER Bordeaux Bayonne « tant qu’elle présentera un danger grave pour les usagers ». Pour les salariés cette ligne présente de forts risques de...
Dans quels contextes les comportements sexistes au travail sont-ils le plus fréquent ?
35 % des actifs occupés signalent avoir subi un comportement hostile dans le cadre de leur travail au cours des 12 derniers mois. Parmi les victimes, plus d’une femme sur cinq indique avoir subi ce comportement à cause de son sexe, contre moins d’un homme sur vingt....
Ne pas réunir le CHSCT en cas d’accident grave est un délit d’entrave
A la suite de plusieurs incidents graves (menaces à l’encontre de conducteurs de bus) le secrétaire du CHSCT a demandé la convocation d’un CHSCT extraordinaire refusé à chaque fois par la direction qui estimait le CHSCT régulièrement et suffisamment informé des...