Lundi 2 décembre 2011, Jean Claude Lachaux, technicien d’Orange, chutait avec son échelle et il décédait des suites de cet accident le 23 décembre 2011 ! Ces «plate-formes polyvalentes » avaient été conçues à la demande d’Orange et devaient permettre l’économie de 20...
Dans les bulletins et voilà
Projet d’ouvertures dominicales à la Fnac : dénoncer et combattre la régression sociale.
Le débat de fond sur les enjeux sociaux des ouvertures dominicales dans le commerce n’a pas eu lieu. Il a été escamoté par un lobbying éhonté du patronat et par l’utilisation du 49-3 au Parlement pour imposer la loi Macron, dont cette régression sociale majeure aux...
Un nouveau formulaire « accident de travail – accident de trajet »
Un nouveau modèle de formulaire a été établi pour déclarer les accidents du travail et les accidents de trajet. Il porte le numéro CERFA 14463*02. Il peut être obtenu auprès des caisses de Sécurité Sociale, il est également accessible depuis les sites internet...
Obligation de sécurité des salarié-es
L’obligation de sécurité des salariés n’exonère pas l’employeur de sa responsabilité Partant du principe que son employeur lui a imposé une modification de son contrat de travail avec des conséquences sérieuses sur son état de santé, une salariée a introduit une...
Pour être reconnu comme accident du travail il faut un événement soudain
Dans cette affaire un salarié voulait faire reconnaître comme accident du travail, un arrêt de travail régulièrement renouvelé depuis et dont le certificat médical initial était motivé par un syndrome anxio-dépressif. Or l’arrêt de travail ne faisait pas suite à un...
Le Conseil Constitutionnel censure le paiement par l’employeur d’une expertise CHSCT annulée par le juge
Selon l’article L 4614-3 du code du travail « Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur ». Dans un arrêt du 15 mai 2013 n°11-24218, la Cour de cassation a jugé que l’employeur est tenu de régler les honoraires de l’expert même s’il a obtenu l’annulation...
Le mouvement qui vient…
L'actualité souvent nous rattrape et parfois nous dépasse… C'est sans doute le cas avec le mouvement social en train de naître autour du (ou plutôt des) projet de loi dit « travail » (même si désormais il se nomme « projet de loi sur les nouvelles libertés et les...
Le Bourg et l’Atelier Sociologie du combat syndical
Pourquoi et comment des ouvriers continuent à se syndiquer et à militer malgré la force des processus favorisant leur exclusion politique ? On veut bien travailler, mais au bout d’un moment, quand tu vois que tu passes beaucoup de temps à faire des tracts, des papiers...
Chroniques du travail aliéné
58 chroniques par Lise Gaignard, psychologue du travail « Ce livre parle de notre voisin de palier, de la femme au comptoir ou derrière le guichet ; il parle de nous, de notre monde ordinaire, avec nos mots, ceux de tous les jours. Des mots qui ne prennent pas de...
HESAMAG #12 Femmes au travail : en quête de reconnaissance
L'égalité entre les hommes et les femmes au travail est un des objectifs les plus anciens de la politique sociale européenne. Quarante ans après l’adoption d’une première directive et malgré de nombreuses initiatives prises depuis par l’Union européenne, le chemin est...