Les 24 et 25 mai 2018, se sont déroulés à la bourse du travail de Paris les seconds États généraux de la santé des travailleuses et travailleurs organisés par le collectif « Ne plus perdre sa vie à la gagner ». Face à la disparition d’un certain nombre d’outils dont...
Numéros
Orange : Procès Lombard, que justice soit enfin rendue !
A l’issue des ultimes recours des mises en examen, les juges viennent enfin de renvoyer en correctionnelle France Télécom et ses 3 principaux dirigeants de l’époque, ainsi que quatre cadres supérieurs pour complicité. Il y a neuf ans, la plainte de Sud Ptt contre...
Hôpital du Rouvray : une lutte symbolique et victorieuse
Après plusieurs semaines de mobilisations « classiques », il aura fallu 17 jours de grève de la faim pour obtenir l’ouverture de négociations sur la plateforme revendicative de l’intersyndicale de l’hôpital psychiatrique du Rouvray, en Haute Normandie… et l’obtention...
Catacombes de Paris : et finalement la victoire !
Vendredi 15 juin dans l’après-midi, le protocole de fin de conflit a été signé. Après la dernière réunion de négociations de jeudi, les propositions de la direction ont paru satisfaisantes. Sur les questions salariales, les grévistes ont obtenu le triplement de la...
Les Prud’hommes de Paris reconnaissent les légitimité du droit de retrait des salarié-es ligne 11 face au risque amiante
Vendredi 6 avril 2018 se tenait au Conseil de Prud’homme (CPH) de Paris l’audience des agents RATP ligne 11 qui ont été sanctionnés pécuniairement pour avoir exercé un droit de retrait dans le but de protéger leur santé face au cancérogène mortel qu’est l’amiante....
Expertise et risque grave
Les éléments apportés par le CHSCT sont déterminants Le CHSCT d’un hôpital avait voté une expertise pour risque grave dans les termes suivants : « Depuis plusieurs mois le stress et la souffrance au travail dans notre établissement sont évoqués régulièrement lors des...
Expertise CHSCT et délais de contestation
Rappelons que la loi Travail a imposé à l’employeur un délai de 15 jours pour contester l’étendue d’une expertise, son coût prévisionnel ou le choix de l’expert. Le point de départ du délai de 15 jours étant la délibération du CHSCT, cela posait un problème pour...
Les frais de procédure du CHSCT peuvent être réduits par le juge
Un nouvel arrêt de la cour de cassation est venu confirmer la récente jurisprudence (se reporter au bulletin Et Voilà n° 51) qui permet au juge de limiter les frais et honoraires d’avocat mis à la charge de l’employeur en cas de contestation par ce dernier d’un...
Rendre visible le lien entre travail et maladie ?
Pour la première fois, une étude scientifique, coordonnée par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), agence intergouvernementale de recherche sur le cancer créée par l’Organisation Mondiale de la Santé il y a une cinquantaine d’années, a pris en...