L'association des cabinets d'experts agréés et intervenants auprès des CHSCT qui regroupe des cabinets de taille modeste, organisait le mardi 19 septembre à Paris, au Zèbre de Belleville un débat sur le thème : "Qui a peur du CHSCT ?" Environ 150 personnes étaient...
eric
Le droit de retrait justifié dans une situation de souffrance morale
Dans cette affaire, l’employeur d’une association avait contesté le droit de retrait de 11 salarié-es, motivé selon lui par la mise à pied à titre conservatoire infligée à un salarié et qu’en conséquence ils ne pouvaient se prévaloir d’être dans une situation de...
Sud Cam, comment lancer une expertise risque grave
Longue fut la route qui nous mena à l’expertise. Aussi nous allons essayer de ne pas être trop long pour vous l’expliquer. La première tentative d’expertise fut portée par FO, juste avant le lancement de la NOD à la fin de l’été 2017. Deux choses nous ont empêchés...
Un malaise survenu dans les locaux du médecin du travail est un accident du travail
Dans cette affaire un salarié avait eu un malaise mortel alors qu’il se trouvait dans la salle d’attente du médecin du travail pour une visite périodique. L’employeur a déclaré cet accident à la caisse primaire d’assurance maladie qui l’a pris en charge comme un...
De nouvelles jurisprudences sur l’inaptitude
La consultation des délégués du personnel (DP) Dans toutes les situations d’inaptitude l’employeur doit recueillir l’avis des DP (article L1226-10 et 1226-2). Toutefois la loi n’impose aucune forme particulière pour cette consultation. C’est ainsi que la jurisprudence...
Affaire Triskalia, la lutte continue
Le 22 septembre avait lieu Rassemblement de soutien à Laurent Guillou et Stéphane Rouxel ex-salariés de l’entreprise Nutréa-Triskalia, victimes des pesticides devant le Tribunal des Prud’hommes de Lorient. Laurent Guillou et Stéphane Rouxel, ex-salariés de la...
Inspecteurs du travail, une rencontre, la programmation dans les salles
La sortie du film de Jean-Pierre Bloc, Inspecteurs du travail, une rencontre, s’inscrit en plein débat sur les ordonnances Macron. Face aux démolisseurs du Code du travail, place à celles et ceux qui, au jour le jour, s’obstinent à le faire respecter (cf. dossier de...
FICHE N° 20
Modifications relatives au CHSCT après les lois Rebsamen et El Khomri
Télécharger la fiche Cette note a pour but de recenser rapidement les principales modifications (hors celles sur la médecine du travail et l’inaptitude reprises dans la fiche spécifique) apportées aux missions des CHSCT par les lois Rebsamen et El Khomri, toujours...
La Nouvelle Revue du Travail
La Nouvelle Revue du Travail Le carnet de la Nouvelle Revue du Travail accompagne la revue du même nom. On trouvera dessus la présentation de la ligne éditoriale, la composition de la rédaction et les appels à contribution pour les dossiers et les rubriques. La...
Association Henri Pezerat
Association Henri Pezerat L’Association Henri Pézerat a pour but de créer et de faire vivre un réseau d’échanges d’expérience et d’aide aux luttes sociales concernant la santé des personnes en lien avec le travail et l’environnement. Henri Pézerat était convaincu que...